Art 1

BUT
Ce service a pour but de permettre aux membres du Club, par l'intermédiaire de circulations :
- De se procurer à choix et dans les meilleures conditions, les timbres ou documents philatéliques qu'ils désirent acquérir.
- De se séparer des timbres ou documents philatéliques qu'ils ont en double.
Le Club n'agit donc qu'à titre d'intermédiaire en vue de faciliter les échanges entre collectionneurs.

Art 2

DEMANDE D'INSCRIPTION
Tout membre du Club peut demander son inscription au Service des Circulations.
Dès son inscription, le nouvel abonné reçoit un cachet personnel à son numéro de CPV contre caution.
Cette caution sera remboursé à l'abonné au retour du cachet.
Par le fait de son inscription, tout membre adhère sans réserve au présent règlement qu'il s'engage à respecter.

Art 3

ABONNEMENT AUX CIRCULATIONS
A) Réception :
Chaque abonné reçoit plusieurs circulations par mois. Une feuille de route accompagne celles-ci. Elle comporte les numéros CPV ainsi que les noms et numéros de téléphone des destinataires. Ces derniers prennent à tour de rôle rang de 1er, 2ème, 3ème, etc.
Dès réception d'une circulation, son intégrité ainsi que son état doivent être vérifiés. Le pointage des carnets doit être effectué, de même que le nombre de pages de chacun. Les cases vides doivent être annulées correctement et les timbres restant, dans l'état annoncé.
Toutes anomalies constatées sont à signaler sur le carnet et doivent être signées. Si elles revêtent une certaine importance, prévenir de suite le Responsable du circuit ou du service. Les abonnés sont pécuniairement responsables des circulations pendant tout le temps qu'elles sont en leur possession. Tout timbre ou pièce manquant est imputé au membre précédant celui qui l'a signalé.
La responsabilité de l'abonné est engagée dès qu'il signe la partie supérieure de la fiche de liaison de l'abonné précédent et est désengagée dès qu'il fait signer la partie supérieure de sa fiche de liaison à l'abonné suivant. Partie supérieure signée qu'il conserve, preuve de son désengagement.

B) Prélèvements :
Les prélèvements doivent être constatés à l'aide du cachet personnel fourni portant le numéro CPV de l'abonné. Le montant des prélèvements doit être totalisé sur la feuille de route qui sera ensuite remplie et signée suivant les indications portées sur celle-ci.
Les substitutions sont rigoureusement interdites et sont considérées comme VOL. Les contrevenants, outre leur radiation du Club, seront poursuivis judiciairement. Toute pièce tachée ou détériorée par un abonné doit être obligatoirement prélevé par celui-ci.
Les circulations doivent être conservées trois jours au maximum. L'abonné qui détient la circulation transmet au suivant, selon l'ordre de la feuille de route, après avoir rempli les deux parties de la fiche de liaison. Il fait signer, à l'abonné à qui il a remis la circulation, la partie supérieure, qu'il conserve et adresse au Responsable du circuit la partie inférieure.
Tout changement d'adresse doit être signalé au Responsable du circuit et au Secrétaire du Club, au moins une semaine à l'avance pour que le circuit puisse être modifié en temps utile.

Art 4

PAIEMENT DES CIRCULATIONS
Il est impératif d'effectuer un paiement par circulation et par chèque libellé à l'ordre du :
CLUB PHILATELIQUE DE VELIZY
Le paiement peut s'effectuer en espèces dans les cas de prélèvements d'un faible montant.
Les timbres ou documents philatéliques prélevés ne deviennent la propriété de l'abonné qu'une fois le paiement effectué. Tout abonné ayant effectué son prélèvement doit adresser immédiatement la partie inférieure de sa fiche de liaison accompagnée de son paiement au Responsable du circuit.
Ne pas déposer de chèque ou d'espèces dans les boites de circulation.

Art 5

MISE DE TIMBRES OU DOCUMENTS, VOIRE CARTES POSTALES, EN CIRCULATION
A) Carnets et Pochettes :
Le Club peut fournir, au prix club, des carnets à bandes pour timbres neufs ou oblitérés, voire cartes postales, ainsi que des blocs pour " dito ". Les timbres seront de préférence sans charnières ou avec des charnières propres.
Le Club peut accepter des pochettes kraft pour enveloppes, cartes, aérogrammes, documents, à condition que la pochette puisse être contenue dans la boite de circulation.

B) Confection :
Il est recommandé de classer les timbres ou documents, voir cartes postales, par pays et dans l'ordre numérique du catalogue utilisé, de confectionner des carnets complets par pays ou spécialités. Les documents, voire les cartes postales, doivent être protégés par une pochette transparente.
L'indication des mentions suivantes est obligatoire sur la couverture du carnet :
- Nom du ou des pays.
- État des timbres ou documents, voire cartes postales (neuf sans [**], TC [*] ou oblitéré [Ø ], etc.).
- Catalogue utilisé ( Y&T recommandé).
Le prix de vente doit comporter un rabais raisonnable compte tenu de la qualité des timbres ou documents, voir cartes postales, de leur rareté, de leur nature et aussi des conditions du marché.
Pour les timbres moyens et rares, noter soigneusement leurs caractéristiques : teinte, centrage, état, oblitération, etc.
Pour les documents, noter soigneusement leurs spécificités.

C) Prise en charge des carnets et pochettes :
Dès réception par le Responsable des circulations, les carnets et pochettes sont pris en charge par le Club, depuis leur arrivée jusqu'à leur remise aux bailleurs avec le règlement des prélèvements joint.

D) Durée des circulations :
Les circulations tournent sur 2 ans dans les circuits du Club et ceux des Clubs adhérant aux circulations du C.P.V.
Les carnets et pochettes sont remis aux bailleurs, après vérification, à la fin des 2 années d'exercice, à la dernière réunion.

Art 6

CONTRÔLE ET REGLEMENTS
A) Contrôle des prélèvements :
Le Service des Circulations est constitué de plusieurs circuits. Chaque Responsable de circuit contrôle la sincérité des prélèvements (timbres, documents philatéliques et paiements).
Le Responsable des circulations regroupe les circuits et en vérifie la sincérité avec les paiements effectués au Trésorier par les Responsables de circuit.

C) Règlement aux bailleurs des timbres ou documents philatéliques, voire cartes postales, vendus :
Le règlement des timbres ou documents philatéliques vendus est effectué à la rentrée de chaque année philatélique, c'est-à-dire en septembre, date à laquelle un relevé de compte est fourni à tous les bailleurs de carnets et pochettes.
Le règlement est effectué comme suit :
- Un acompte sur les prises réalisées en fin de 1ère année.
- Le solde en fin de 2ème année.
Le relevé de compte comprend l'acompte et le solde pour chaque carnet et pochette.

B) Frais à la charge des bailleurs :
Une commission est demandée par carnet et pochette lors du dépôt de ceux-ci au Responsable. Ces carnets et pochettes seront remis avec un bordereau incluant la spécificité et la valeur de chaque carnet et pochette. Cette commission sert à alimenter le compte d'auto-assurance.
Les carnets et pochettes ne sont pas assurés par l'assurance du Club.
Une commission est retenue par le Club sur le montant total des timbres et documents philatéliques vendus, voire des cartes postales.

Art 7

SINISTRES
A) Généralités :
Le bailleur est prévenu qu'en cas de sinistre, il se peut qu'il ne soit pas dédommagé d'un tiers de la valeur inscrite sur la page de garde, suivant les cas.
Une provision d'auto-assurance est mise en place afin de couvrir un incident aux circulations du fait du Club.
La partie prélevée avant le sinistre sera réglée aux bailleurs par le CPV lorsque les carnets et pochettes sont en circulation à l'intérieur du Club.
La partie prélevée avant le sinistre sera réglée au CPV qui réglera les bailleurs lorsque les carnets et pochettes sont en circulation dans des clubs autres que le CPV.

B) Responsabilité :
Une recherche de responsabilité sera déclanchée (incident involontaire ou malveillance) afin de déterminer le niveau du dédommagement.

C) Dédommagement :
Le dédommagement du préjudice - décompte annoncé sur la page de garde du carnet ou de la pochette moins les prélèvements précédant le sinistre - se fera de la façon suivante :
a. un tiers en numéraire ;
b. un tiers en timbres correspondant, dans la mesure du possible, aux critères (pays et nature) du carnet ou de la pochette sinistré ;
c. le tiers restant à la charge du bailleur, suivant le cas du sinistre.

D) Sinistre provenant du Club :
Le Club s'engage à dédommager les bailleurs lorsque cela est du fait des Dirigeants et Responsables du CPV dans leurs missions de traitement des Circulations.

E) Sinistre provenant de l'Abonné :
L'adhérent qui se fait voler une circulation doit contribuer aux dédommagements des bailleurs.
Un distinguo entre l'adhérent qui se fait voler parce qu'il subit un vol général et l'adhérent qui se fait voler suite à un acte de malveillance (non fermeture de son véhicule, de sa maison, etc.) sera recherché afin de déterminer la nature du dédommagement.

F) Sinistre provenant d'un club autre que le CPV :
Un accord de Club à Club sera recherché dans le principe du paragraphe B) Dédommagement. Le Club tiers recherchera toute solution vers son Assurance.

NOTA : Une recherche d'une Assurance spécialisée est en cours. Suivant les résultats des recherches, cet article 7 sera modifié.