| Art 0 | Dans
le respect des consignes de sécurité et des gestes barrières. |
Art 1
| L'ouverture
des portes du Salon aura lieu à 7 heures pour les exposants et 9 heures
pour le public, au Centre Maurice Ravel, 25 avenue Louis Breguet, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY.
(par l'autoroute A86 sortie VELIZY CENTRE, prendre direction Centre Commercial
Régional Vélizy 2 )
(par le tramway T6 , descendre station L'Onde,
c'est à côté de la station service) |
Art
2
| Les documents à
fournir avec l'inscription sont pour les :
- professionnels : une photocopie
de l'attestation du registre du commerce (extrait Kbis) ou une photocopie du certificat
(SIRENE) et une photocopie de la carte de marchand ambulant (demander une facture
si besoin).
- particuliers : une photocopie recto-verso de la carte d'identité
valide ou d'une pièce d'identité avec photo. |
Art 3
| Les paiements pour
la participation aux frais d'organisation seront encaissés à la
date limite d'inscription.
NOTA : La date limite d'inscription est fixée
dans la limite des tables disponibles et au plus tard le lundi précédent
le Salon.
Il ne sera pas donné de confirmation d'acceptation ; Seules
les impossibilités seront formulées. |
Art
4
| En cas d'annulation d'une réservation,
le remboursement ne pourra être effectif que si la demande parvient au Club
Philatélique de Vélizy-Villacoublay (CPV) par lettre au plus tard
10 jours avant la date de la manifestation, le cachet de la poste faisant foi. |
Art 5
| La vente de produits
alimentaires n'est pas autorisée. La vente d'objets, sortant du cadre des
collections classiques et susceptible de poser des problèmes d'éthique,
est soumise à l'accord préalable du CPV lors de l'inscription. |
Art 6
| Les emplacements seront
attribués par le CPV en tenant compte, dans la mesure du possible, des
souhaits des exposants. |
Art 7
| Le
CPV assurant la mise en place des tables de dimension 2,20m x 0,60m, les exposants
sont tenus à ne pas disposer de tables qui seraient leur propriété.
Les tables sont comptées par élément de table. Le nombre
maximum autorisé est de 3 tables. Le CPV assure la mise en place des sièges. |
Art 8
| Les
exposants sont tenus d'être présents à leur stand pendant
toute la durée du Salon. Le démontage n'est autorisé qu'à
partir de 17 heures. |
Art 9
| Le CPV ne sera pas tenu responsable des vols
ou dommages subis par le matériel et les marchandises exposées.
Les exposants feront leur affaire des assurances à souscrire pour leur
couverture. |
Art 10
| Le
CPV ne peut se substituer aux exposants quant aux obligations légales qu'ils
sont tenus de remplir pour se livrer à une telle manifestation. |
Art 11
| En vertu du respect
des consignes de sécurité du règlement intérieur des
locations de salles de la Ville , les exposants sont tenus à ne pas empêcher
l'accès aux portes de sortie de secours, de laisser un espace normal à
l'accessibilité des extincteurs, de ne pas rajouter de luminaires personnels. |
Art 12
| En vertu du décret
N°2006-1386, du 15 novembre 2006, fixant les conditions d'applications de
l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif,
il est interdit de fumer dans les tous les locaux du Centre Maurice Ravel. |
Art 13
| En vertu du règlement
intérieur des locations de salles de la Ville, arrêté N°2015-305,
du 15 juin 2015, la présence d'animaux (chien, chat, …) n'est pas
autorisée dans les locaux. |
Art 14
| Le CPV décline toute responsabilité concernant
les manœuvres de véhicules des exposants et en particulier les manœuvres
contraires au Code de la Route. Les voies routières dans le périmètre
proche du Salon sont en sens unique et attention au tramway T6 en circulation
de Chatillon à Vélizy. |
Art 15
| Le CPV se réserve le droit de refuser toute candidature,
toute inscription ou d'exclure tout exposant qui pourrait troubler le bon ordre. |
| Art 16
| Le
CPV se réserve le droit d'apporter toute modification au présent
règlement qu'il jugerait utile et de décider souverainement de tous
les cas imprévus. |
| Art 17 | Le
fait de participer à ce Salon implique l'acceptation du présent
Règlement. |